Déposée le 30 août 1991 par la société JEUMONT SCHNEIDER INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JEUMONT SCHNEIDER INDUSTRIE domicilié(e) 70, avenue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008420) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 805 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2008420) - France.
La marque JSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUMONT SCHNEIDER INDUSTRIE - 70, avenue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008420) - France - SIREN 341805836
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2008420) - France
Renouvellement sans limitation le 21 août 1992 n°2008420 - Publication au BOPI 1992-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Machines et machines-outils;moteurs, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils de levage et de manutention;turbines;machines électriques, machines d'extraction, moto-pompes;équipements électriques;commandes, alimentation et régulation desdits machines, moteurs et instruments.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte à circuit intégré;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Transformateurs, bobines de réactance, électro-aimants, redresseurs et onduleurs, variateurs de vitesse;sectionneurs et disjoncteurs, tableaux de distribution;appareils, instruments et équipements d'automatisme et de positionnement;relais;conducteurs électriques nus et isolés;câbles électriques haute et basse tension;boîtes pour câbles;machines à calculer, appareillages de logique statique. Isolants
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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